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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEGAFRUITS
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POM BIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM BIF
MEGAFRUITS (SA)
GERLAND VIANDES (SA)

Numéro de dépôt :
94522291
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque POM BIF

Déposée le 25 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MEGAFRUITS et la Société Anonyme (SA) GERLAND VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM BIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MEGAFRUITS domicilié(e) VILLEURBANNE (Rhône) - 45 rue Albert EINSTEIN - France et la Société Anonyme (SA) GERLAND VIANDES domicilié(e) CORBAS (Rhône) - 1 avenue MONTMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL - France.

La marque POM BIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM BIF est expirée depuis le 25 mai 2004.


MEGAFRUITS (SA) - VILLEURBANNE (Rhône) - 45 rue Albert EINSTEIN - France

GERLAND VIANDES (SA) - CORBAS (Rhône) - 1 avenue MONTMARIN - France - SIREN 3


REQUET CHABANEL - France


Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196369 - Publication au BOPI 1996-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

- Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; pickles. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.