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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGAFRANCE
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pamps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pamps
MEGAFRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3903427
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
pamps de MEGAFRANCE

Présentation de la marque pamps

Déposée le 8 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pamps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGAFRANCE domicilié(e) 4 RUE MARECHAL FOCH - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 242 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERBERIAN JUAN MARTIN domicilié(e) VILLA GARONNE, 4 RUE BARDOU, APT 4.5 - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque pamps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pamps est expirée depuis le 8 mars 2022.


MEGAFRANCE, SARL - 4 RUE MARECHAL FOCH - 64000 - PAU - France - SIREN 530242130


M. BERBERIAN JUAN MARTIN - VILLA GARONNE, 4 RUE BARDOU, APT 4.5 - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 25 juin 2012 - Retrait partiel n°578225 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.