Marque expirée - Marque en non vigueur

YELLOW JACKET
MEGAFILMS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3425728
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/04/2016
YELLOW JACKET de MEGAFILMS

Présentation de la marque YELLOW JACKET

Déposée le 28 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGAFILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « YELLOW JACKET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGAFILMS domicilié(e) 66, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 932 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) Centre d'Affaires Urbania, 230, Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW JACKET est expirée depuis le 28 avril 2016.

MEGAFILMS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAFILMS


MEGAFILMS Société à Responsabilité Limitée - 66, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 438932501


Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg - Centre d'Affaires Urbania, 230, Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Dessins animés ; séries animées ; disques vidéo digital (DVD), disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, cassettes vidéo, bandes enregistrées et, plus généralement, supports d'enregistrement de la voix, du son, de textes et/ou d'images ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; disques acoustiques ; appareils et instruments pour la transmission, la lecture, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques ; optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, progiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; agendas électroniques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; aimants décoratifs (magnets) ; casques de protection pour le sport ; casques de protection ; vêtements, gants et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes ; étuis à lunettes ; clignotants (signaux lumineux) ; extincteurs. ; Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; cycles, tricycles vélos ; porte-bagages pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; rétroviseurs ; sonnettes, béquilles, cadres, freins, guidons, roues, jantes, pneumatiques, pompes, pédales, manivelles et selles de cycles ; trousses pour la réparation de chambres à air ; housses de selles pour cycles ; carrosseries ; châssis et pare-chocs de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; poussettes ; stores (pare-soleil) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres. ; Publications ; bandes dessinées (produits de l'imprimerie) ; brochures, catalogues, prospectus, affiches, imprimés, livres, atlas, guides (publications) journaux, magazines, revues périodiques, cartes postales, cartes géographiques ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; dessins,gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; papier, carton ; boîtes en papier ou en carton ; photographies ; albums ; papier d'emballage, feuilles (papeterie), enveloppes (papeterie), articles de papeterie ; autocollants (papeterie) ; stylos, instruments d'écriture, fournitures pour l'écriture ; instruments de dessin ; matériel d'instruction ou d'enseignement (autres que les appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; articles pour reliure ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; couches en papier ou en cellulose (à jeter). ; Vêtements ; tee-shirts, sweat-shirts, maillots, chemises, pull-overs, pantalons, blousons, vestes, parkas, manteaux, combinaisons (vêtements) ; pyjamas, robes de chambre ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; sous-vêtements ; bonnets, casquettes, chapeaux, protège-oreilles (autres que les bouchons pour les oreilles) chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport et plus généralement chaussures (autres que les chaussures contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chaussons ; couches en matières textiles. ; Jeux, jouets ; peluches (jouets) ; marionnettes ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de vélos ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; balles, ballons et boules de jeu ; tables, queues et billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de société ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; traîneaux (articles de sport) ; protège-coudes, protège- genoux et protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, semoule, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires ; pâtes alimentaires flocons de céréales séchées, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie, bonbons, gommes à mâcher (non à usage médical) glaces comestibles ; édulcorant naturel ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; assaisonnements ; condiments, vinaigre, sauces (condiments) ; épices glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pains d'épice ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; produits de cacao boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâtes pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). ; Bières ; eaux minérales, eaux de table, eaux gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool. ; Divertissement ; informations en matière de divertissement ; production et diffusion de programmes télévisés et radiophoniques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; location de dessins animés, de séries animées, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, de supports multimédias et de supports d'enregistrements de la voix, du son, de textes et/ou d'images ; location d'appareils et instruments pour la transmission, la lecture, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, le traitement, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte et/ou des images) ; rédaction de scénarios ; montage, production, distribution et diffusion de séries animées, dessins animés, reportages, documentaires et films (autres que publicitaires) services d'imagerie numérique ; prêt de livres, services de bibliothèques ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication, y compris publication électronique en ligne, de dessins animés, de séries animées, de bandes dessinées, de livres et de périodiques ; services de loisirs ; organisation de spectacles (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; activités sportives et culturelles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) exploitation de salles de jeux ; services de jeux d'argent ; organisation de concours et de loteries (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires, symposiums, congrès et ateliers de formation ; services de photographie ; services de traduction ; éducation, formation, instruction, enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.