Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIBELOT FROM QUERCY WITH LOVE
SARL MEGACOM

Numéro de dépôt :
4455241
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
BIBELOT FROM QUERCY WITH LOVE de MEGACOM

Présentation de la marque BIBELOT FROM QUERCY WITH LOVE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIBELOT FROM QUERCY WITH LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGACOM domicilié(e) ZI de l'aiguille - 46100 - Figeac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MEGACOM, Madame Edith Pinson domicilié(e) ZI de l'aiguille - 46100 - Figeac - France.

La marque BIBELOT FROM QUERCY WITH LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBELOT FROM QUERCY WITH LOVE arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

MEGACOM a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPROCESS , RESOGICIEL , LAN CONTROL , MEGASYS , MEGADIS , COM/BAC , NET BOOK , RESOLUTIONS 10 , CHECK NET , MEGACODES


SARL MEGACOM - ZI de l'aiguille - 46100 - Figeac - France


SARL MEGACOM, Madame Edith Pinson - ZI de l'aiguille - 46100 - Figeac - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; habits pour animaux de compagnie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.