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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA
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MEGA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MEGA
SAS MEGA

Numéro de dépôt :
3372650
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MEGA de MEGA

Présentation de la marque MEGA

Déposée le 27 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA domicilié(e) 10 rue de Paris, BP 84,95330 DOMONT - 95330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 370 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MEGA domicilié(e) 10, rue de Paris, BP 84,95330 DOMONT - 95330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MEGA est expirée depuis le 27 juillet 2015.


SAS MEGA - 10 rue de Paris, BP 84,95330 DOMONT - 95330 - France - SIREN 329370373


SAS MEGA - 10, rue de Paris, BP 84,95330 DOMONT - 95330 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet partiel n°437916 - Publication au BOPI 2006-07-27

Inscription le 30 novembre 2006 - renonciation totale n°444543 - Publication au BOPI 2006-11-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Plats cuisinés. Produits laitiers, boissons lactées. Boissons à base de café, thé, cacao, préparations faites de céréales, pain, glace à rafraîchir. Fruits frais (à l'exception de la tomate et du piment). Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées et préparation pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruit, sirops. Cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.