Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MEGA INTERNATIONAL s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
93480146
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGA INTERNATIONAL domicilié(e) L'EPARE, 16200 BOURG - CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 764 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIAN G. THOMPSON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480146.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 2003.

MEGA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MEGA Development , MEGA PROCEDURE DESIGN , E-MEGA , MEGA API , MEGA STRATEGY , MEGA CONSEIL , PROCEDURE ANALYSIS&DESIGN , DATABASE BUILDER , MEGA REALISATION , MEGA GRAPHIQUE


MEGA INTERNATIONAL s.a.r.l. - L'EPARE, 16200 BOURG - CHARENTE - France - SIREN 391764347


BRIAN G. THOMPSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.