Marque expirée - Marque en non vigueur

WEGA DENTAL
MEGA DENTAL S.A.S

Numéro de dépôt :
96643034
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016

Présentation de la marque WEGA DENTAL

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA DENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEGA DENTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA DENTAL domicilié(e) 16-18, rue des Investisseurs,91560 CROSNE (dossier no 2323682) - 91560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 405 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COJEF Maître Francis JOUVIN domicilié(e) 81 bis, rue de Boisdenier,37000 TOURS (dossier no 2323682) - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WEGA DENTAL est expirée depuis le 25 septembre 2016.

MEGA DENTAL a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE WEGA DENTAL , MEGA ART GALLERY , A5line , MEGA DENTAL , MEGA IMPORT , MEGA , MEGA MASTERS , MEGA BIOPHARMA


MEGA DENTAL S.A.S - 16-18, rue des Investisseurs,91560 CROSNE (dossier no 2323682) - 91560 - France - SIREN 409405792


CABINET COJEF Maître Francis JOUVIN - 81 bis, rue de Boisdenier,37000 TOURS (dossier no 2323682) - 37000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371328 - Publication au BOPI 2003-05-26

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323682 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Tous produits dentaires à usage médical; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, gants à usage médical. Tous appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, dents artificielles, gants à usage médical. Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.