Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGA DENTAL
MEGA DENTAL, S.A.S

Numéro de dépôt :
93476041
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2023

Présentation de la marque MEGA DENTAL

Déposée le 12 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA DENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA DENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA DENTAL domicilié(e) 16-18 rue des Investisseurs - 91560 - CROSNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 405 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COJEF domicilié(e) 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

La marque MEGA DENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGA DENTAL est expirée depuis le 12 juillet 2023.

MEGA DENTAL a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE WEGA DENTAL , MEGA ART GALLERY , A5line , MEGA IMPORT , MEGA , MEGA MASTERS , WEGA DENTAL , MEGA BIOPHARMA


MEGA DENTAL, S.A.S - 16-18 rue des Investisseurs - 91560 - CROSNE - France - SIREN 409405792


COJEF - 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 27 janvier 1997 - Concession de licence n°231658 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371328 - Publication au BOPI 2003-05-26

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243600 - Publication au BOPI 2003-06-03

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528087 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.