Déposée le 12 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA DENTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGA DENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA DENTAL domicilié(e) 16-18 rue des Investisseurs - 91560 - CROSNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 405 792 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COJEF domicilié(e) 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France.
La marque MEGA DENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEGA DENTAL, S.A.S - 16-18 rue des Investisseurs - 91560 - CROSNE - France - SIREN 409405792
COJEF - 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Inscription le 27 janvier 1997 - Concession de licence n°231658 - Publication au BOPI 1997-01-27
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371328 - Publication au BOPI 2003-05-26
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243600 - Publication au BOPI 2003-06-03
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528087 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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