Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE ART
MEGA BRANDS INTERNATIONAL LUXEMBOURG ZUG BRANCH, société régie par les lois du Luxembourg

Numéro de dépôt :
95573606
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2025

Présentation de la marque ROSE ART

Déposée le 30 mai 1995 par la société MEGA BRANDS INTERNATIONAL LUXEMBOURG ZUG BRANCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société MEGA BRANDS INTERNATIONAL LUXEMBOURG ZUG BRANCH domicilié(e) Poststr. 6 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque ROSE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSE ART arrivera à expiration en date du 30 mai 2025.

MEGA BRANDS INTERNATIONAL LUXEMBOURG ZUG BRANCH a également déposé les autres marques suivantes : ROSE ART FUN DOUGH


MEGA BRANDS INTERNATIONAL LUXEMBOURG ZUG BRANCH, société régie par les lois du Luxembourg - Poststr. 6 - 6300 - ZUG - Suisse


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2287101 - Publication au BOPI 2005-04-26

Inscription le 25 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187927 - Publication au BOPI 1995-07-25

Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464444 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327324 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464443 - Publication au BOPI 2007-11-26

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586207 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-06

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661432 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Papier et carton bruts, mi-ouvrés, pour la papeterie et pour l'imprimerie, papeterie, articles pour reliures, produits de l'imprimerie, journaux, livres, livres et cahiers à colorier, imprimés, photographies, clichés, peintures (tableaux), images, gravures, dessins.Matériel pour les artistes; encres, tampons encreurs, écussons (cachets en papier), marqueurs, stylos/ stylos feutres, stylographes, stylos pour tableaux effaçables; fusains, crayons, crayons de couleur, pinceaux, brosses, plumes à dessin, plumes à écrire, porte-plumes, porte mines; bâtons de craie, craie à écrire, crayons pastels, aquarelles, boite de peinture, palettes pour peinture, toiles pour la peinture; produits pour effacer, articles pour effacer à savoir gommes, éponges, feutres; stencils, pochoirs, modèles d'écriture, planches à dessin, règles à dessiner, chevalets pour la peinture, chevalets pour enfants, écritoires, écritoires pour enfants; modèles de broderie, patrons pour la couture, papiers pour montages; colles pour la papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, décalcomanies, confettis,; globes terrestres; figurines (statuettes) en papier mâché, décors de théâtre; matériaux à modeler à savoir mastic, pâte à modeler, terre à modeler; matériaux pour le modelage; matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.Jouets, articles de gymnastique et de sport autres que les vêtements chaussures et tapis; balles, ballons, boules et billes de jeux, cerfs volants, jeux de quilles, palets, patins à roulettes, patins à glace, pistolets (jouets), amorces pour pistolets, ours en peluche, poupées, chambres de poupées, maisons de poupées, appareils de prestidigitation; articles de jeux ou de sport pour la piscine; tables de billard, queues de billard, raquettes, tables pour tennis de table, crosses de hockey, trottinettes, fléchettes matériel pour le tir à l'arc; skis, traîneaux (articles de sport) - Jeux, jeux de construction, jeux de dames, damiers, dés (jeux), jeux de dominos, jeux d'échec, échiquier, gobelets pour jeux, jetons pour jeux, jeux automatiques ou autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur télévision; jeux sur tableaux ou tablettes, jeux à cartes, jeux d'artisanat et d'activités de formation artistique, puzzles, jeux à autocollants amovibles ou non, jeux de coloriage notamment à plaques numérotées, jeux de broderie, jeux de modelage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].