Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CABASSOLE
Numéro de dépôt :
1109928
Date de dépôt :
10/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE DE CABASSOLE
Déposée le 10 mai 1979 par monsieur MEFRE Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE DE CABASSOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CABASSOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE CABASSOLE est expirée depuis le 10 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017