Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MEFIA TE
/
THE YELLOW ARMY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE YELLOW ARMY
MEFIA TE, auto-entreprise

Numéro de dépôt :
3941835
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
THE YELLOW ARMY de MEFIA TE

Présentation de la marque THE YELLOW ARMY

Déposée le 24 août 2012 par la société MEFIA TE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THE YELLOW ARMY »

Le déposant est la société MEFIA TE domicilié(e) 1 TER RUE DES VIGNOTS - 63670 - ORCET - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 934 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEFIA TE, M. SEBASTIEN ROUDEL domicilié(e) 1 TER RUE DES VIGNOTS - 63670 - ORCET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25


MEFIA TE, auto-entreprise - 1 TER RUE DES VIGNOTS - 63670 - ORCET - France - SIREN 522934603


MEFIA TE, M. SEBASTIEN ROUDEL - 1 TER RUE DES VIGNOTS - 63670 - ORCET - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet total n°604320 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; journaux ; brochures ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; bonneterie.