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Marques déposées par MEFFRE Sylvette épouse BRECHET
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DOMAINE DES BOSQUETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BOSQUETS
MEFFRE Sylvette épouse BRECHET

Numéro de dépôt :
96640806
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES BOSQUETS

Déposée le 4 septembre 1996 par MEFFRE Sylvette épouse BRECHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES BOSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est MEFFRE Sylvette épouse BRECHET, domicilié(e) Les Bosquets, 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOMAINE DES BOSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BOSQUETS est expirée depuis le 4 septembre 2006.


MEFFRE Sylvette épouse BRECHET - Les Bosquets, 84190 GIGONDAS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Vins d'appellation d'origine Gigondas contrôlée provenant de l'exploitation agricole exactement dénommée "Domaine des Bosquets"