Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT GAYAN
Numéro de dépôt :
1146420
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque SAINT GAYAN
Déposée le 14 janvier 1980 par MEFFRE ROGER - DOMAINE SAINT GAYAN - 84190 GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SAINT GAYAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT GAYAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAINT GAYAN est expirée depuis le 14 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03