Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CISTERCIENS
Numéro de dépôt :
1097406
Date de dépôt :
10/06/1979
Lieu de dépôt :
TRI CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE DES CISTERCIENS
Déposée le 10 juin 1979 par monsieur MEFFRE Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES CISTERCIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES CISTERCIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES CISTERCIENS est expirée depuis le 10 juin 1989.
MEFFRE Régis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052