Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMP VAILLANT
Monsieur MEFFRE Jack

Numéro de dépôt :
1679070
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1998

Présentation de la marque CAMP VAILLANT

Déposée le 24 novembre 1988 par monsieur MEFFRE Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMP VAILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MEFFRE Jack domicilié(e) Domaine de la Daysse, 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque CAMP VAILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMP VAILLANT est expirée depuis le 24 novembre 1998.

MEFFRE Jack a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINTE ANNE


Monsieur MEFFRE Jack - Domaine de la Daysse, 84190 GIGONDAS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Des vins d'Appellation d'Origine Contrôlée