CHATEAU RASPAIL
Présentation de la marque CHATEAU RASPAIL
Déposée le 18 avril 1994 par MEFFRE FRANÇOIS CHRISTIAN DAVID et MEFFRE CAROLINE LAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RASPAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU RASPAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RASPAIL est expirée depuis le 18 avril 2024.
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2263746 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°636938 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-29
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2014 n°2570858 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-29
Inscription le 31 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765498 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-31