Déposée le 13 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEFFERT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Torchis Décor à cirer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEFFERT FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Joseph Marie Jacquard,57400 SARREBOURG - 57400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 951 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard WILLMANN Avocat domicilié(e) 10, rue des Francs Bourgeois,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque Torchis Décor à cirer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312367.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEFFERT FRANCE S.A.S. - Zone Industrielle, Rue Joseph Marie Jacquard,57400 SARREBOURG - 57400 - France - SIREN 353951940
Maître Bernard WILLMANN Avocat - 10, rue des Francs Bourgeois,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut. Revêtements de murs (constructions non métalliques) à savoir isolants phoniques ou thermiques. Revêtements de murs (contructions non métalliques) à savoir crépis.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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