Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPRO
MEFFERT FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3171622
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
01/07/2012
NOVAPRO de MEFFERT FRANCE

Présentation de la marque NOVAPRO

Déposée le 1 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEFFERT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « NOVAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEFFERT FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Joseph Marie Jacquard,57400 SARREBOURG - 57400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 951 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard WILLMANN Avocat domicilié(e) 10, rue des Francs Bourgeois,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque NOVAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPRO est expirée depuis le 1 juillet 2012.

MEFFERT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EXTRALITHE , HYDRO-FAÇALITHE , PROFI COLOR , LIBROSAN , RénOkyd , NOPREA , PERFECT BRILLANT , FLAMINGO PRO , FLAMINGO , UNe ViE eN coulEuR FLAMINGO


MEFFERT FRANCE S.A.S. - Zone Industrielle, Rue Joseph Marie Jacquard,57400 SARREBOURG - 57400 - France - SIREN 353951940


Maître Bernard WILLMANN Avocat - 10, rue des Francs Bourgeois,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Couleurs, vernis, laques, préserva tifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut. revêtements de mur (constructions non métalliques) à savoir le crépis revêtements de mur isolants, thermiques ou phoniques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.