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Marques déposées par la société MEERSSEN PAPIER B.V. société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas
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QUADRANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUADRANT
MEERSSEN PAPIER B.V. société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
1404587
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque QUADRANT

Déposée le 21 avril 1987 par la société MEERSSEN PAPIER B.V. société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUADRANT »

Le déposant est la société MEERSSEN PAPIER B.V. société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas domicilié(e) 78, Weert,6231 GB, MEERSSEN,PAYS-BAS (dossier no 2354717) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2354717) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUADRANT est expirée depuis le 21 avril 2017.


MEERSSEN PAPIER B.V. société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas - 78, Weert,6231 GB, MEERSSEN,PAYS-BAS (dossier no 2354717) - Pays-Bas


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2354717) - 75017 - France


Renouvellement avec limitation n°2088676 - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement avec limitation n°2339148 - Publication au BOPI 2008-18

Renouvellement avec limitation n°2354668 - Publication au BOPI 2008-38

Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2007 n°2354717 - Publication au BOPI 2007-10-31

Renouvellement avec limitation n°2086423 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65231 - Publication au BOPI 1992-07-20

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180535 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 6 mai 1997 - Changement de dénomination n°236684 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription - Transmission de propriété n°26108 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.