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Marques déposées par la société Meerssen & Palm International B.V Société étrangère immatriculée au RCS
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EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE
Meerssen & Palm International B.V Société étrangère immatriculée au RCS

Numéro de dépôt :
3238460
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
EXCELLENCE de Meerssen & Palm International B.V Société étrangère immatriculée au RCS

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 25 juillet 2003 par la société Meerssen & Palm International B.V Société étrangère immatriculée au RCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société Meerssen & Palm International B.V Société étrangère immatriculée au RCS domicilié(e) 244 bis Avenue Marx Dormoy,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 311 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE MLA/BM/EF/EXCELLENCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 25 juillet 2013.


Meerssen & Palm International B.V Société étrangère immatriculée au RCS - 244 bis Avenue Marx Dormoy,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 399311695


NOVAGRAAF FRANCE MLA/BM/EF/EXCELLENCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Papier.