Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT PERIGORD
Madame Méersmans Yvette, Paule, Henriette, rue du Moulin, 24620 Les Eyzies.

Numéro de dépôt :
1280972
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
20/07/1994
ATOUT PERIGORD de Méersmans Yvette

Présentation de la marque ATOUT PERIGORD

Déposée le 20 juillet 1984 par madame Méersmans Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « ATOUT PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Méersmans Yvette - France.

La marque ATOUT PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT PERIGORD est expirée depuis le 20 juillet 1994.


Madame Méersmans Yvette, Paule, Henriette, rue du Moulin, 24620 Les Eyzies. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Conserves de viande, volaille, poisson et gibier (à l'exception des volailles abattues du genre galluce);extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelée, confiture;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves - farines et préparations faites de céréales, patisserie et confiserie, miel, moutarde, vinaigre, sauces - boissons alcooliques, liqueurs et fruits à la liqueur (à l'exception des bières, alcools eau de vie et vins).produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux et malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.