Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES 3 GRIVES
Numéro de dépôt :
1280973
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
20/07/1994
Présentation de la marque LES 3 GRIVES
Déposée le 20 juillet 1984 par Meermans Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LES 3 GRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES 3 GRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 GRIVES est expirée depuis le 20 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02