Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCUPASS
MEDTRONIC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota)

Numéro de dépôt :
1515301
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1999

Présentation de la marque PERCUPASS

Déposée le 20 février 1989 par MEDTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCUPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEDTRONIC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota), domicilié(e) 7000 Central Avenue, N.E., MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota 55432 (ETATS-UNIS D'AMERIQUE). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PERCUPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCUPASS est expirée depuis le 20 février 1999.

MEDTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : MIREL , TEMPTRON , XYREL , XYREL , TOWARD MAN S FULL LIFE , ORTHOWAVE , M MEDTRONIC , COMFORT BURST , 14K , MEDTRONIC M


MEDTRONIC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota) - 7000 Central Avenue, N.E., MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota 55432 (ETATS-UNIS D'AMERIQUE). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.