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Marques déposées par MEDTRONIC
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MOSAIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSAIC
MEDTRONIC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota)

Numéro de dépôt :
94510215
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2014

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée le 9 mars 1994 par MEDTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est MEDTRONIC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota) domicilié(e) 7000 Central Avenue N.E.,55432 MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2255399) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2255399) - 75441 - France.

La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAIC est expirée depuis le 9 mars 2014.

MEDTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : MIREL , TEMPTRON , XYREL , XYREL , TOWARD MAN S FULL LIFE , ORTHOWAVE , M MEDTRONIC , COMFORT BURST , 14K , MEDTRONIC M


MEDTRONIC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota) - 7000 Central Avenue N.E.,55432 MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2255399) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2255399) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255399 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Valves cardiaques de prothèse et dispositifs d'implantation pour valves cardiaques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture