Marque expirée - Marque en non vigueur

NIM-2
Medtronic Xomed, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96612486
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016

Présentation de la marque NIM-2

Déposée le 23 février 1996 par la société Medtronic Xomed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIM-2 »

Le déposant est la société Medtronic Xomed domicilié(e) 6743 Southpoint Drive North Jacksonville,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2308275) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2308275) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIM-2 est expirée depuis le 23 février 2016.

Medtronic Xomed a également déposé les autres marques suivantes : VARI-STIM , PULSTRON , XOMED , ORO-TRACHEAL


Medtronic Xomed, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 6743 Southpoint Drive North Jacksonville,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2308275) - États-Unis


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2308275) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434170 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de dénomination n°434172 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de dénomination n°434171 - Publication au BOPI 2006-05-22

Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308275 - Publication au BOPI 2006-02-20

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils et instruments de contrôle et de surveillance de l'activité nerveuse et neuronale