Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEPCON
MEDTRONIC HEMOTEC INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Colorado

Numéro de dépôt :
1501576
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2008

Présentation de la marque HEPCON

Déposée le 2 décembre 1988 par la société MEDTRONIC HEMOTEC INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Colorado auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MEDTRONIC HEMOTEC INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Colorado domicilié(e) ayant son siège social 7103 S. Revere Parkway, Englewood, Colorado, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2131456) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2131456) - France.

La marque HEPCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEPCON est expirée depuis le 2 décembre 2008.


MEDTRONIC HEMOTEC INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Colorado - ayant son siège social 7103 S. Revere Parkway, Englewood, Colorado, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2131456) - États-Unis


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2131456) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1998 n°2131456 - Publication au BOPI 1998-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 29 août 1996 - Changement de dénomination n°205460 - Publication au BOPI 1996-08-29

Appareils et instruments scientifiques et de mesurage, appareils pour le mesurage et le contrôle de l'héparine, leurs parties constitutives non comprises dans d'autres classes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, appareils pour le mesurage et le contrôle de l'héparine, leurs parties constitutives non comprises dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.