Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDSOFT
MEDSOFT, SARL, Roland GARROS

Numéro de dépôt :
4305895
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2026
MEDSOFT de MEDSOFT

Présentation de la marque MEDSOFT

Déposée le 10 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MEDSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDSOFT domicilié(e) 52 rue du Général Leclerc - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 933 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Altana, M. De Ruffray Jean-Guy domicilié(e) 45 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque MEDSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDSOFT arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


MEDSOFT, SARL, Roland GARROS - 52 rue du Général Leclerc - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 504933862


Cabinet d'avocats Altana, M. De Ruffray Jean-Guy - 45 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électronique sans fil pour la transmission du son, des images ou de données ; appareils électroniques sans fil pour la surveillance et le contrôle du fonctionnement d'autres appareils électroniques ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio ; récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement de données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre des données ; dispositifs informatisés pour le formatage et la visualisation de données médicales ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la présentation de données ;

Appareillage (dispositif médical) étanche permettant de recueillir, stocker et évacuer les résidus dans le cadre d'une colostomie, iléostomie et/ou urostomie ; alèses ; poches à usage médical ; ceintures à usage médical ; vêtements spéciaux à usage médical pour les patients suite à une colostomie, iléostomie et/ou urostomie ; sondes à usage médical ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments médicaux assistés par ordinateur ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ;

Tissus à usage textile ;

Cache-corsets ; couvre-poche en tissus ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits médicaux, de santé et de bien être ; promotion de ventes (pour des tiers) de produits médicaux, de santé et de bien être ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; mise à disposition en ligne de forums, sites de dialogue et tableaux d'affichage électroniques permettant aux utilisateurs de mettre en ligne, rechercher, regarder, partager, critiquer, noter et commenter des sujets d'intérêt ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne notamment dans le secteur de la santé ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant le partage de blogues, photos, vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant la création et la mise à jour de pages Web électroniques personnelles proposant des contenus fournis par les utilisateurs ; service de fourniture d'accès à des pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages ; fourniture en ligne de forums de communication dans le secteur de la santé ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, des rencontres et des rendez-vous sociaux ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; mise à disposition d'accès à des guides, manuels, répertoires notamment dans les secteurs de la santé, accessibles par voie électronique à partir d'un réseau informatique mondial mais non téléchargeables ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; mise à disposition à savoir transmission de résultats et d'informations de recherche dans le domaine technologique, scientifique et médical à partir d'une base de données consultable en ligne et via tout appareil de télécommunication ; services de mise à disposition à savoir transmission d'informations médicales fournis par le biais d'Internet et de tout appareil de télécommunication et notamment via des applications Web ;

Communications électroniques, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques ou numériques notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de télécommunication, à savoir transmission électronique de données, messages et informations entre ordinateurs, dispositifs mobiles et de poche et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; services de télécommunication, à savoir services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations, dessins, images, textes, informations et autres contenus produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau informatique mondial et autres réseaux informatiques et de communication ; mise à disposition de liaisons de communication en ligne transférant les utilisateurs vers d'autres sites Web ; mise à disposition en ligne de forums, sites de dialogue et tableaux d'affichage électroniques permettant aux utilisateurs de mettre en ligne, rechercher, regarder, partager, critiquer, noter et commenter des sujets d'intérêt ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant le partage de blogues, photos, vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant la création et la mise à jour de pages Web électroniques personnelles proposant des contenus fournis par les utilisateurs ; service de fourniture d'accès à des pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages. Fourniture en ligne de forums de communication. Fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, des rencontres et des rendez-vous sociaux ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; mise à disposition d'accès à des guides, manuels, répertoires accessibles par voie électronique à partir d'un réseau informatique mondial mais non téléchargeables ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de mise à disposition à savoir transmission d'informations fournis par le biais d'Internet et de tout appareil de télécommunication et notamment via des applications Web ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; enseignement par correspondance ;

Conception et développement d'ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Location de machines et appareils médicaux ; réalisation d'examens médicaux ; services de conseillers médicaux ; services de consultations médicales ; services de diagnostic médical ; services d'évaluation médicale ; analyses médicales pour le diagnostic et le traitement de personnes.