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Marques déposées par la société MEDSCAND AB
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ACCELLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCELLON
MEDSCAND AB, société organisée selon les lois suédoises

Numéro de dépôt :
1633650
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque ACCELLON

Déposée le 18 décembre 1990 par la société MEDSCAND AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCELLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MEDSCAND AB domicilié(e) Stadiongatan 65, S-200 74 Malmö SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ACCELLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELLON est expirée depuis le 18 décembre 2000.


MEDSCAND AB, société organisée selon les lois suédoises - Stadiongatan 65, S-200 74 Malmö SUEDE - Suède


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture