Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTELIA LA LIBRE RESIDENCE DU GRAND AGE
MEDOTELS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92421692
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2012

Présentation de la marque HOTELIA LA LIBRE RESIDENCE DU GRAND AGE

Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) MEDOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELIA LA LIBRE RESIDENCE DU GRAND AGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDOTELS domicilié(e) Rue du Bois Chaland,91090 LISSES (dossier no 2219748) - 91090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 801 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2219748) - 75009 - France.

La marque HOTELIA LA LIBRE RESIDENCE DU GRAND AGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTELIA LA LIBRE RESIDENCE DU GRAND AGE est expirée depuis le 5 juin 2012.

MEDOTELS a également déposé les autres marques suivantes : RETRAITEL , HOTELIA DONNE DE LA COULEUR AU GRAND AGE HOTELIA DONNE DE LA COULEUR AUX ANNEES , RETRAITEL , HOTELIA L'HOTELLERIE DU GRAND AGE , HOTELIA LA LIBRE RESIDENCE DU GRAND AGE


MEDOTELS, Société Anonyme - Rue du Bois Chaland,91090 LISSES (dossier no 2219748) - 91090 - France - SIREN 471801639


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2219748) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219748 - Publication au BOPI 2002-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Papier, carton; affiches, almanachs, aquarelles, autocollants (articles de papeterie), brochures, calendriers, catalogues, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), livres, périodiques, prospectus, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, stylos, photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes tels que pinceaux; machines à écrire matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; documentation sur les voyages et le tourisme; imprimés utilisés dans l'hôtellerie et la restauration tels que fiches de réservation, menus, formules, dépliants et brochures publicitaires spécialement sur le tourisme et les activités hôtelières.Ustensiles de cuisine, de cuisson non électriques et de ménage non en métaux précieux; peignes et éponges, blaireaux à barbe, boîtes à savon, brosserie, brosses à dents, brûle-parfums, brosses à chaussures, porte-cartes de menus, nécessaires de toilette, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, ronds de serviettes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum.Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, affichage, aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, diffusion de matériel publicitaire, (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité.Distribution de journaux, Accompagnement de voyageurs, services d'autobus, organisation d'excursions, location de véhicules, organisation de croisières et de voyage, transport de passagers, réservation de places de transport, visites touristiques, location de garages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); services de taxis, information en matière de transport.Restauration (repas), accompagnement en société (personnes de compagnie); agences de logement (hotels, pensions); architecture, bains turcs, services de bar, salons de beauté, cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (herbégement), location detemps d'accès à un centre serveur de bases de données, clubs de rencontres, salons de coiffure, maisons de convalescence, décoration intérieure, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; dispensaires, gestion de lieux d'expositions, location d'habits, services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, location de logements temporaires, maisons de repos, maisons de retraite pour des personnes âgées, services médicaux, pensions, réservation de pensions, services de santé

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.