Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE
MEDITIONS CARLINE
CHF - boulevard Raspail
SNMHF

Numéro de dépôt :
93482750
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE

Déposée le 6 septembre 1993 par MEDITIONS CARLINE, CHF - boulevard Raspail, SNMHF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Les déposants sont MEDITIONS CARLINE, domicilié(e) 20, rue Robert Fleury, 75015 PARIS - France, CHF - boulevard Raspail, domicilié(e) 75014 PARIS - France, SNMHF, domicilié(e) 37, rue des Volontaires, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de VAUBLANC Christian - France.

La marque L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE est expirée depuis le 6 septembre 2003.

MEDITIONS CARLINE a également déposé les autres marques suivantes : HOMEOPATHIE EUROPEENNE , L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE


MEDITIONS CARLINE - 20, rue Robert Fleury, 75015 PARIS - France

CHF - boulevard Raspail - 75014 PARIS - France

SNMHF - 37, rue des Volontaires, 75015 PARIS - France


de VAUBLANC Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographie; papetrie.Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.