Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE
MEDITIONS CARLINE CHF SNMHF
Numéro de dépôt :
93458324
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE
Déposée le 25 février 1993 par MEDITIONS CARLINE, CHF, SNMHF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE »
Les déposants sont MEDITIONS CARLINE, domicilié(e) 20, rue Robert FLEURY, 75015 PARIS - France, CHF, domicilié(e) boulevard Raspail, 75014 PARIS - France, SNMHF, domicilié(e) 37, rue des Volontaires, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de VAUBLANC Christian - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDITIONS CARLINE - 20, rue Robert FLEURY, 75015 PARIS - France
CHF - boulevard Raspail, 75014 PARIS - France
SNMHF - 37, rue des Volontaires, 75015 PARIS - France
de VAUBLANC Christian - France
Inscription le 22 février 1996 - Rejet total n°197958 - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1996-02-22
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie.Edition de livres, de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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