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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDITHAU
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EXQUISE DE MEDITERRANEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXQUISE DE MEDITERRANEE
MEDITHAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99782788
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2029

Présentation de la marque EXQUISE DE MEDITERRANEE

Déposée le 19 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDITHAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXQUISE DE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDITHAU domicilié(e) Lieudit Montpenèdre - 34340 - MARSEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 691 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, M. PLAÇAIS Jean-Yves domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque EXQUISE DE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXQUISE DE MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

MEDITHAU a également déposé les autres marques suivantes : LA MER EST NOTRE TERRE , OSTREALOGIE , TARBOURIECH OSTREALOGIE , TARBOURIECH , Tarbouriech , TARBOURIECH


MEDITHAU, Société par actions simplifiée - Lieudit Montpenèdre - 34340 - MARSEILLAN - France - SIREN 401691993


CABINET NETTER, M. PLAÇAIS Jean-Yves - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°499201 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-01-21

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401400 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 13 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°751406 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711317 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Huîtres non vivantes. Coquillages non vivants. Crustacés non vivants. Mollusques comestibles. Poisson. Poisson conservé. Poisson saumuré. Produits de la pêche. Viande, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compote, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Huîtres vivantes. Coquillages vivants crustacés vivants, oeufs de poissons, poissons vivants, graines (semences), produits conchylicoles, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour les animaux, malt Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.