Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMED
MEDITERRANEENNE DE TOURISME SA

Numéro de dépôt :
95563845
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque TRANSMED

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) MEDITERRANEENNE DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDITERRANEENNE DE TOURISME domicilié(e) Aéropole les lavandins-Bat C CD 20, 13127 VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE BUS-CALVIN - France.

La marque TRANSMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMED est expirée depuis le 15 mars 2005.

MEDITERRANEENNE DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : AIR PLUS INTERLINE


MEDITERRANEENNE DE TOURISME SA - Aéropole les lavandins-Bat C CD 20, 13127 VITROLLES - France


CHRISTINE BUS-CALVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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