Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOILE TECHNOPOLITAINE
MEDITERRANEE TECHNOLOGIES Association

Numéro de dépôt :
3186065
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
TOILE TECHNOPOLITAINE de MEDITERRANEE TECHNOLOGIES  Association

Présentation de la marque TOILE TECHNOPOLITAINE

Déposée le 30 septembre 2002 par la société MEDITERRANEE TECHNOLOGIES Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « TOILE TECHNOPOLITAINE »

Le déposant est la société MEDITERRANEE TECHNOLOGIES Association domicilié(e) Les Docks - Atrium 10.2, 10, place de la Joliette,13567 Marseille Cedex 2 - 13567 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 085 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDITERRANEE TECHNOLOGIES domicilié(e) PLACE JOSEPH BERMOND, BP 33,06901 SOPHIA ANTIPOLIS - 06901 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42


MEDITERRANEE TECHNOLOGIES Association - Les Docks - Atrium 10.2, 10, place de la Joliette,13567 Marseille Cedex 2 - 13567 - France - SIREN 433085560


MEDITERRANEE TECHNOLOGIES - PLACE JOSEPH BERMOND, BP 33,06901 SOPHIA ANTIPOLIS - 06901 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378815 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits de l'imprimerie Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) , reproduction de documents Reconstitution de bases de données, services de surveillance en sciences et technologies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.