Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZE
MEDITERRANEE PRODUCTION, Sarl

Numéro de dépôt :
1503361
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1998

Présentation de la marque OZE

Déposée le 8 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITERRANEE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITERRANEE PRODUCTION domicilié(e) Bloc B8 Z.I., Les Tourrades, 06220 MANDELIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque OZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZE est expirée depuis le 8 décembre 1998.


MEDITERRANEE PRODUCTION, Sarl - Bloc B8 Z.I., Les Tourrades, 06220 MANDELIEU. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Communications téléphoniques, transmission de message.