Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MED PART
Numéro de dépôt :
1617574
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2000
Présentation de la marque MED PART
Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MEDITERRANEE PARTICIPATIONS (MEDPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MED PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MED PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MED PART est expirée depuis le 22 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09