Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 MEDITERRANEAN YACHT BROKERS ASSOCIATION
/
MEDITERRANEAN YATCH BROKERS ASSOCIATION.MYBA.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEAN YATCH BROKERS ASSOCIATION.MYBA.
MEDITERRANEAN YACHT BROKERS ASSOCIATION association loi 1901

Numéro de dépôt :
3275931
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
MEDITERRANEAN YATCH BROKERS ASSOCIATION.MYBA. de MEDITERRANEAN YACHT BROKERS ASSOCIATION

Présentation de la marque MEDITERRANEAN YATCH BROKERS ASSOCIATION.MYBA.

Déposée le 16 février 2004 par l'association loi 1901 MEDITERRANEAN YACHT BROKERS ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDITERRANEAN YATCH BROKERS ASSOCIATION.MYBA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 MEDITERRANEAN YACHT BROKERS ASSOCIATION domicilié(e) dont le siège social est 142, avenue de Verdun,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yves ROUSSARIE avocat domicilié(e) 142, avenue de Verdun,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France.

La marque MEDITERRANEAN YATCH BROKERS ASSOCIATION.MYBA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANEAN YATCH BROKERS ASSOCIATION.MYBA. est expirée depuis le 16 février 2014.


MEDITERRANEAN YACHT BROKERS ASSOCIATION association loi 1901 - dont le siège social est 142, avenue de Verdun,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France


Maître Yves ROUSSARIE avocat - 142, avenue de Verdun,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.