Déposée le 7 février 1995 par MEDITERRANEAN BASEBALL LEAGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTPELLIER SWANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est MEDITERRANEAN BASEBALL LEAGUE, domicilié(e) 1575 Sheridan Road, N.E., Atlanta, Géorgie 30324 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque MONTPELLIER SWANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDITERRANEAN BASEBALL LEAGUE - 1575 Sheridan Road, N.E., Atlanta, Géorgie 30324 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Tabliers, chaussures d'athlétisme, bavoirs, casquettes, cardigans, couches en matières textiles, robes, gants (habillements), chemises de golf, tenues de gymnastique, chapeaux, serre-têtes, couvre-chefs, bonneterie, vêtements d'enfants (vêtements courts pour bébés, barboteuses, vêtements en tissu stretch éponge, culottes pour bébés, langes, tenues de soleil, combinaisons et tenues de neige en une pièce), vestes, tenues de jogging, bonnets en tricot, chemises en tricot, tenues d'intérieur, tenues de soirée pour hommes et femmes, mitaines, chemises de nuit, pyjamas, parkas, polos, pull-overs, imperméables, tenues de pluie, robes, écharpes, shorts, jupes, pantalons, chaussettes, chemises de sport, visières, bandeaux, pulls, pantalons collants, maillots à manches longues, shorts collants, combinaisons collantes, costumes de bain, tee-shirts, débardeurs, cravates, survêtements, pulls à col roulé, sous-vêtements, uniformes, vestes, tenues d'échauffement, vestes pare-vent, manchettes.Services d'animation à savoir direction d'une équipe de base-ball
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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