PLUSPAC
Présentation de la marque PLUSPAC
Déposée le 17 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISSIMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLUSPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLUSPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUSPAC est expirée depuis le 17 janvier 2023.
MEDISSIMO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610557 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09