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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISOL
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MEDISOL CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDISOL CONSEIL
MEDISOL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4082692
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2024
MEDISOL CONSEIL de MEDISOL

Présentation de la marque MEDISOL CONSEIL

Déposée le 9 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MEDISOL CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISOL domicilié(e) 11 rue Jacques Monod - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 991 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDISOL, M. CHEVALIER Gil domicilié(e) 11 rue Jacques Monod - 69007 - LYON - France.

La marque MEDISOL CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDISOL CONSEIL est expirée depuis le 9 avril 2024.

MEDISOL a également déposé les autres marques suivantes : MEDISOL , MEDISOL LABORATOIRE


MEDISOL, société par actions simplifiée - 11 rue Jacques Monod - 69007 - LYON - France - SIREN 532991585


MEDISOL, M. CHEVALIER Gil - 11 rue Jacques Monod - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627782 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires), préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires), savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, shampooings, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté : ces produits sont fabriqués sous contrôle médical. Produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; produits hygiéniques pour la médecine (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux : ces produits sont fabriqués sous contrôle médical. Matériel pour pansements ; désinfectants (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides : ces produits sont fabriqués sous contrôle médical. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; herbes médicinales ; tisanes ; médicaments pour la médecine humaine (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; médicaments à usage dentaire et vétérinaire (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; tests de diagnostics à usage médical ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux : ces services sont rendus sous contrôle médical. Assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos : ces services sont rendus sous contrôle médical. Services d'opticiens ; services de médecine alternative. Salons de beauté : ces services sont rendus sous contrôle médical.