Déposée le 9 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MEDISOL CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISOL domicilié(e) 11 rue Jacques Monod - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 991 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDISOL, M. CHEVALIER Gil domicilié(e) 11 rue Jacques Monod - 69007 - LYON - France.
La marque MEDISOL CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDISOL, société par actions simplifiée - 11 rue Jacques Monod - 69007 - LYON - France - SIREN 532991585
MEDISOL, M. CHEVALIER Gil - 11 rue Jacques Monod - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627782 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires), préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires), savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, shampooings, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté : ces produits sont fabriqués sous contrôle médical. Produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; produits hygiéniques pour la médecine (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux : ces produits sont fabriqués sous contrôle médical. Matériel pour pansements ; désinfectants (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides : ces produits sont fabriqués sous contrôle médical. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; herbes médicinales ; tisanes ; médicaments pour la médecine humaine (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; médicaments à usage dentaire et vétérinaire (à l'exception des soins dentaires et/ou buccodentaires) ; tests de diagnostics à usage médical ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux : ces services sont rendus sous contrôle médical. Assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos : ces services sont rendus sous contrôle médical. Services d'opticiens ; services de médecine alternative. Salons de beauté : ces services sont rendus sous contrôle médical.
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