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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISEC
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BROTTEAUX MEDICAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROTTEAUX MEDICAL
MEDISEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3715672
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
BROTTEAUX MEDICAL de MEDISEC

Présentation de la marque BROTTEAUX MEDICAL

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BROTTEAUX MEDICAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDISEC domicilié(e) 208 RUE DES GARINES - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 958 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDISEC, SAS domicilié(e) 208 RUE DES GARINES - 01700 - MIRIBEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROTTEAUX MEDICAL est expirée depuis le 23 février 2020.


MEDISEC SAS, SAS - 208 RUE DES GARINES - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 518958442


MEDISEC, SAS - 208 RUE DES GARINES - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667978 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.