Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAFTYDATA
MEDISCS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3345806
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/03/2015
CRAFTYDATA de MEDISCS

Présentation de la marque CRAFTYDATA

Déposée le 9 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDISCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CRAFTYDATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDISCS domicilié(e) 985, Chemin du Mas de Rochet,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 951 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque CRAFTYDATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAFTYDATA est expirée depuis le 9 mars 2015.

MEDISCS a également déposé les autres marques suivantes : tooal , tooal 4U , votre dossier médical portable “ la solution hybride ” , Carte P@ss , MEDISCS, DU PASSWORD AU PASSWORLD


MEDISCS Société à responsabilité limitée - 985, Chemin du Mas de Rochet,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France - SIREN 452951163


CABINET BREV & SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 11 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499590 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-11

Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), cédéroms, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images, disques optiques, disquettes souples, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, location d'appareils de télécommunication, services de messagerie électronique, services de téléconférences, informations en matière de télécommunications, services d'affichage éléctronique (télécommunications), agence de presse ou d'informations (nouvelles). Programmation, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.