Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES OBSERVATOIRES SANTE
MediSCAN

Numéro de dépôt :
3048399
Date de dépôt :
25/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES OBSERVATOIRES SANTE

Déposée le 25 août 2000 par la société MediSCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES OBSERVATOIRES SANTE »

Le déposant est la société MediSCAN domicilié(e) 15 rue de Turbigo, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 368 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sandrine Sauzières - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MediSCAN a également déposé les autres marques suivantes : EOLE ETUDE OBSERVATIONNELLE SUR LA PRISE EN CHARGE DE LA BPCO LEGERE A MODEREE OU LA SUSPICION DE BPCO LEGERE A MODEREE EN MEDECINE GENERALE , Observatoire Medecins Patients O.M.P , CARDIOSPOT , aurora , MEDISCAN LES OBSERVATOIRES SANTE , CARDIOBRANDING , Observatoire des Perceptions Patients O.P.P , Observatoire Représentatif des Classes thérapeutiques O.R.C , NEO , GASTROSCAN


MediSCAN - 15 rue de Turbigo, 75002 PARIS - France - SIREN 410368062


Mlle Sandrine Sauzières - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369481 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Base de données, fichiers informatiques Matériels informatiques et logiciels informatiques. Conseil et information d'affaires, information à caractère scientifique et commercial sous forme audiovisuelle, multimédia, écrite, orale ou autres. Gestion, traitement et commercialisation de fichiers informatiques et de bases de données. Publicité médicale ou autres. Organisation de cohortes de patients et de médecins dans le cadre de la recherche scientifique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.