Le capital santé des marques
Présentation de la marque Le capital santé des marques
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mediqual Research auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le capital santé des marques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le capital santé des marques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le capital santé des marques est expirée depuis le 12 juillet 2021.
Mediqual Research a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44