Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDIPROJECT International Medical Supply
MEDIPROJECT S.A.S

Numéro de dépôt :
3381314
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/09/2015
MEDIPROJECT International Medical Supply de MEDIPROJECT

Présentation de la marque MEDIPROJECT International Medical Supply

Déposée le 21 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIPROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MEDIPROJECT International Medical Supply »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIPROJECT domicilié(e) 31 a Rue de la Chapelle,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WERLE PDG MEDIPROJECT SAS domicilié(e) 31 a Rue de la Chapelle,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIPROJECT International Medical Supply est expirée depuis le 21 septembre 2015.


MEDIPROJECT S.A.S - 31 a Rue de la Chapelle,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France


Pierre WERLE PDG MEDIPROJECT SAS - 31 a Rue de la Chapelle,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux. Appareils pour la respiration artificielle. Appareils pour le traitement de l'apnée du sommeil et de la ventilation respiratoire. Masques à usage médical. Filtres pour masques et appareils respiratoires. Tuyaux et tubulures flexibles non métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.