Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ensemble, un geste parfait
MEDINOVIAMP S.A.

Numéro de dépôt :
96639313
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2006

Présentation de la marque Ensemble, un geste parfait

Déposée le 21 août 1996 par la Société Anonyme (SA) MEDINOVIAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ensemble, un geste parfait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDINOVIAMP domicilié(e) 27 A 31 RUE LUCIEN LANGENIEUX, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 489 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe LANDANGER-CAMUS - France.

La marque Ensemble, un geste parfait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble, un geste parfait est expirée depuis le 21 août 2006.


MEDINOVIAMP S.A. - 27 A 31 RUE LUCIEN LANGENIEUX, 42300 ROANNE - France - SIREN 324489954


Groupe LANDANGER-CAMUS - France


Errata - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 3 novembre 1998 - Rejet partiel n°266106 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Produits et matériels nécessaires à la chirurgie, en particulier à la chirurgie orthopédique ; prothèses ou éléments de prothèses destinés aux différentes articulations du corps telles que les prothèses de hanche, de genou, d'épaule, ainsi qu'à toutes les articulations de la main et du poignet, du pied et de la cheville ; dispositifs ancillaires liés ou non auxdites prothèses ; articles de traumatologie tels que les plaques, les clous, les clous d'allongement, les broches et les fixateurs externes ; appareils, instrumentations, ancillaires et dispositifs destinés à une application locale ou générale sur la colonne vertébrale ; disque vertébral ou cage intersomatique ; vertèbre artificielle ; dispositif d'ostéosynthèse de traitement chirurgical, notamment du rachis ; appareils et instruments scientifiques à énergie mécanique traditionnelle, mécanique à base d'alliage à mémoire de forme, instruments traditionnels ou nouveaux de chirurgie tels que ceux utilisés dans la chirurgie coelioscopique ; appareils et installations d'endoscopie ; appareils et instruments de chirurgie ou servant dans l'assistance chirurgicale ou médicale mettant en oeuvre les techniques d'imagerie ; produits et matières utilisés dans le scellement des prothèses chirurgicales tels que les ciments et les colles biocompatibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.