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Marques déposées par la société MEDINOVA S.p.A
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ROYAL MEDICAL ELECTRONIC EQUIPMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MEDICAL ELECTRONIC EQUIPMENT
MEDINOVA S.p.A., Société italienne

Numéro de dépôt :
1621217
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000
ROYAL MEDICAL ELECTRONIC EQUIPMENT de MEDINOVA S.p.A

Présentation de la marque ROYAL MEDICAL ELECTRONIC EQUIPMENT

Déposée le 12 octobre 1990 par la société MEDINOVA S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MEDICAL ELECTRONIC EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MEDINOVA S.p.A domicilié(e) Via dei Malatesta n.4, 20146 MILANO ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONY-DURAND - France.

La marque ROYAL MEDICAL ELECTRONIC EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MEDICAL ELECTRONIC EQUIPMENT est expirée depuis le 12 octobre 2000.


MEDINOVA S.p.A., Société italienne - Via dei Malatesta n.4, 20146 MILANO ITALIE - Italie


TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Appareillages electro-médicaux, instruments et appareils électroniques chirurgicaux, médicaux, odontologiques et vétérinaires