Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORPHOLINE
MEDINOV S.A

Numéro de dépôt :
96607380
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque MORPHOLINE

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) MEDINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORPHOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDINOV domicilié(e) 27 A 31, RUE LUCIEN LANGENIEUX, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 489 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe LANDANGER-CAMUS - France.

La marque MORPHOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORPHOLINE est expirée depuis le 22 janvier 2006.

MEDINOV a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCENTRIC , MEDINOV L'INNOVATION ORTHOPEDIQUE , MEDISEL , MEDINOV , MORPHO-ADAPTEE , GLENOSPHERE , METAGLENE , GONOMETRIC , ATMOSPHERE , MEDICEM


MEDINOV S.A - 27 A 31, RUE LUCIEN LANGENIEUX, 42300 ROANNE - France - SIREN 324489954


Groupe LANDANGER-CAMUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Prothèses articulaires, y compris les prothèses de hanches ou les composants de prothèses de hanches tels que les cotyles ou les tiges; tige de prothèse de hanche à col amovible; ancillaire de pose lié ou non auxdites prothèses