Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDISEL
MEDINOV

Numéro de dépôt :
95560015
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2005

Présentation de la marque MEDISEL

Déposée le 17 février 1995 par la société MEDINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société MEDINOV domicilié(e) 27 à 31 rue Lucien Langénieux, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 489 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDANGER-CAMUS - France.

La marque MEDISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDISEL est expirée depuis le 17 février 2005.

MEDINOV a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCENTRIC , MEDINOV L'INNOVATION ORTHOPEDIQUE , MEDINOV , MORPHO-ADAPTEE , GLENOSPHERE , METAGLENE , GONOMETRIC , MORPHOLINE , ATMOSPHERE , MEDICEM


MEDINOV - 27 à 31 rue Lucien Langénieux, 42300 ROANNE - France - SIREN 324489954


LANDANGER-CAMUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Matériaux de scellement à usage biomédical, tels que les ciments et les colles biocompatibles destinés à la pose de prothèses orthopédiques; Prothèse orthopédique, dispositifs d'ostéosynthèse

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.