Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VTT
MEDINOV AMP S.A

Numéro de dépôt :
96652572
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque VTT

Déposée le 25 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MEDINOV AMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDINOV AMP domicilié(e) 27-31, RUE LUCIEN LANGENIEUX, 42312 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 489 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe LANDANGER-CAMUS - France.

La marque VTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT est expirée depuis le 25 novembre 2006.

MEDINOV AMP a également déposé les autres marques suivantes : MEMOFIX , ORDI - CONSEILS , PI PIED INNOVATION , SOPHIA , MEDIFIX MEDINOV , MNEMOS , POSTOP' , (Marque figurative) , FLAM


MEDINOV AMP S.A - 27-31, RUE LUCIEN LANGENIEUX, 42312 ROANNE - France - SIREN 324489954


Groupe LANDANGER-CAMUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Articles orthopédiques comprenant les prothèses chirurgicales destinées aux articulations naturelles défectueuses telles que les prothèses de genou; élément de prothèse; ancillaire de pose; article accessoire; vis, y compris les vis pour la remise en place des tubérosités tibiales